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Ce Manuel sur la Réforme des Chemins de Fer est conçu pour offrir des ressources
faciles à utiliser sur l’industrie ferroviaire – ce qu’elle est et ce qu’elle fait de mieux – et
à fournir un ensemble de meilleures pratiques fondées sur l’expérience, pour aider à la
planification et à l’exécution des réformes des chemins de fer.
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Le Chapitre 2 explique les éléments fondamentaux des chemins de fer et comment
ils sont organisés pour servir le marché du transport. Les marchés de chemins de
fer sont examinés en premier, puis viennent les technologies utilisés par les
chemins de fer pour servir ces marchés.
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Le transport est un sous-secteur de l’industrie des transports dans son ensemble,
et partage donc de nombreuses caractéristiques économiques vitales avec d’autres
modes de transport. Ce chapitre identifie les traits communs et souligne les
caractéristiques qui sont uniques aux chemins de fer.
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Ce chapitre explique les facteurs fondamentaux de la viabilité financière des
chemins de fer, et les outils utilisés pour les analyser. Un chemin de fer atteint sa
viabilité financière lorsque ses ressources financières à long terme sont suffisantes
pour couvrir ses frais d’exploitation, pour investir, et pour payer le service de la
dette et autres responsabilités financières.
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Ce chapitre explore les principales alternatives de structure d’industrie des
chemins de fer, y compris les rôles des secteurs publics et privés. Les sections 5.1 à
5.5 examinent les fonctions structurelles centrales des chemins de fer,
l’infrastructure des réseaux ferrés, et les services de transport de fret et de
passagers. Ensuite, la section 5.6 aborde les nombreuses activités non centrales
que les chemins de fer ont accumulées au fil du temps. Enfin, la section 5.7 présente
des études de cas pour illustrer les exemples et les caractéristiques des structures
examinées.
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Les chapitres 6, 7 et 8 portent sur les rôles du gouvernement dans le secteur
ferroviaire. Collectivement, l'exercice de ces rôles est appelée « gouvernance
sectorielle », pour la distinguer de la gouvernance d'entreprise (gouvernance des
entités ferroviaires individuelles elles-mêmes)
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Cette
section analyse les options pour séparer les tâches de décision et de surveillance
entre les gouvernements et les entreprises ferroviaires publiques.
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Le chapitre 6 argumentait que la meilleure manière d’y
arriver est d’utiliser un modèle dans lequel les gouvernements utilisent un contrat
pour acheter les services et les concessions pour les titres de transport qu’ils
désirent, ce que le présent chapitre examine en détail. Il présente tout d’abord le
concept d’obligation de service public (OSP) sous-jacents aux deux premiers
contrats (contrats d’OSP, Section 8.4). Ensuite, ce chapitre explore la possibilité
d’introduire des processus d’appels d’offres concurrentiels pour ces contrats
(Section 8.5) et offre des exemples (Section 8.6) qui sont décrits plus en
profondeur dans les Annexes.
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Ce chapitre porte sur la régulation économique, mais il examinera aussi les
régulations nécessaires pour la sécurité, la protection de l’environnement et
l’harmonisation des standards techniques. Il couvre aussi les aspects institutionnels et organisationnels de la régulation.
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Ce chapitre décrit les bonnes pratiques concernant le fonctionnement des processus
de gouvernance d'entreprise pour les chemins de fer appartenant à l'État.
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Ce chapitre examine ce que signifie l’exploitation commerciale des chemins de fer,
pourquoi exploiter les chemins de fer de manière commerciale, et comment les
chemins de fer commerciaux sont organisés.
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Ce chapitre présente les concepts et techniques fondamentaux de gestion
commerciale des chemins de fer permettant d’améliorer leur performance, y
compris le développement d’une stratégie d’affaires et de plans de gestion pour
l’investissement, la performance financière, le marketing, et les ressources
humaines. Gérer les chemins de fer exige une stratégie commerciale solide fondée
sur tous ces éléments.
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La plupart des efforts de réforme et de restructuration visent à accroître
l'orientation commerciale des chemins de fer et à réduire l'orientation
gouvernementale et le soutien au secteur. Les gouvernements du monde entier ont
réformé les Ministères et les organismes ferroviaires de l'État dans le but de
réduire les coûts, d'améliorer les services et de réaliser des investissements plus
efficaces.Quelle que soit l'approche, avoir un ensemble d'objectifs clairs et bien définis - le
pourquoi des réformes - est une étape critique car elle guidera les options
stratégiques pour aller de l'avant avec la participation du secteur privé.
La Reforme des Chemins de Fer: Manuel pour l'Amelioration de la Performance du Secteur Ferroviaire
Ce Manuel sur la Réforme des Chemins de Fer est conçu pour offrir des ressources faciles à utiliser sur l’industrie ferroviaire – ce qu’elle est et ce qu’elle fait de mieux – et à fournir un ensemble de meilleures pratiques fondées sur l’expérience, pour aider à la planification et à l’exécution des réformes des chemins de fer. Le manuel se fonde sur les expériences internationales en la matière, selon diverses formes d’organisation de chemins de fer – agence gouvernementale, entreprise publique ou privée. Il devrait être particulièrement utile à qui envisage la transition d’une forme d’organisation à une autre, et à qui cherche à améliorer la performance des chemins de fer au moyen d’investissements, de réorganisation ou de changements dans la politique du gouvernement.
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